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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE
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TARTE A L'ENCALAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTE A L'ENCALAT
FABIE, SAS

Numéro de dépôt :
4145573
Date de dépôt :
02/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2025
TARTE A L\'ENCALAT de FABIE

Présentation de la marque TARTE A L'ENCALAT

Déposée le 2 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TARTE A L'ENCALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE domicilié(e) 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 089 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIE, Mme FABIE ELODIE domicilié(e) 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France.

La marque TARTE A L'ENCALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE A L'ENCALAT arrivera à expiration en date du 2 janvier 2025.

FABIE a également déposé les autres marques suivantes : ENCALAT , Ô Légumes , Fabié


FABIE, SAS - 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France - SIREN 408089662


FABIE, Mme FABIE ELODIE - 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713491 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 9 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777150 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.